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Brochure
1 - Plaquette : quand l’habitant et la collectivité participent conjointement au développement du territoire
Dans la continuité des différentes réglementations en matière d’urbanisme mises en oeuvre depuis 2000, la loi sur l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) du 24 mars 2014 rappelle la nécessité de construire des logements tout en veillant à la limitation de la consommation d’espace. Le développement de l’urbanisation doit donc s’opérer dans le tissu urbain existant, dont une grande partie est couverte par des maisons individuelles. La densification douce de ces secteurs urbanisés, encadrée par les (...)
URBANISME
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Etude et rapport internes
2 - Guide méthodologique à l’usage des auteurs de plu sur le territoire du schéma de cohérence territoriale de cap nord
Ce guide a été conçu pour être un outil au service des élus, des équipes de ‘‘fabrication’’ des Plans Locaux d’Urbanisme, comme une aide à la mise en compatibilité de ces documents avec le ScoT de CAP Nord. Cet ouvrage introduit, en première partie : le SCoT de CAP Nord, une synthèse autour de la question de la mise en compatibilité des documents et des composantes d’un PLU Grenelle ainsi que la méthodologie élaborée pour les fiches orientations. Ces fiches orientations, fidèles au Document d’Orientations (...)
URBANISME
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Rapport
3 - Cohérence et impact sur l’environnement des grands projets routiers et autoroutiers dans le département des alpes-maritimes : dossier d’expertise, autoroute a 8bis, percées alpines sud, aménagement rn 202
Le département des Alpes-Maritimes fait l’objet depuis plusieurs années de nombreuses réflexions sur les communications routières, autoroutières et ferroviaires, fondées sur le constat d’une configuration très déséquilibrée du département. Son développement se concentre sur une frange littorale très étroite, proche de la saturation du réseau. Ce constat met en évidence des incohérences : développement dynamique et enclavement considérable ; concentration physique du développement et arrière-pays vide. Dans ce (...)
URBANISME
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Etude et rapport internes
4 - Nature en ville en rhône-alpes : rapport final
Ce rapport présente différentes expériences achevées et des pistes de réflexions pour mener de nouvelles actions qui intégreraient la nature à la ville.
URBANISME
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Etude et rapport internes à Consulter Nature en ville en Rhône-Alpes : rapport final
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Etude et rapport internes
5 - Amélioration contrastée de la qualité de l’air des villes entre 2000 et 2005
Globalement, la qualité de l’air des villes de France s’améliore. L’indice de pollution de l’air calculé par l’Ifen résume l’évolution des concentrations de quatre polluants (ozone, dioxydes de soufre et d’azote, particules fines) dans les agglomérations de plus de 100 000 habitants. Il montre une stabilité de la qualité de l’air en 2000-2002, suivie d’une détérioration en 2003 et d’une amélioration en 2004 et 2005. Cette évolution résulte à la fois d’une tendance à la baisse des émissions et des effets des (...)
AIR
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Etude et rapport internes
6 - Natura 2000 - cavité minière de la pause
Le site Natura 2000 « Cavité minière de la Pause » est situé en Auvergne, dans le département du Puy-de-Dôme, sur le territoire du Parc naturel régional Livradois-Forez et s’étend sur 3 communes : Aubusson d’Auvergne, Augerolles et Vollore-Ville (respectivement 227, 924 et 779 habitants). Ces 3 communes font partie de la communauté de communes du Pays de Courpière. La cavité minière de la Pause est située dans la vallée du Couzon, sur la commune d’Aubusson d’Auvergne, au nord-est du bourg. Il s’agit d’une (...)
FAUNE FLORE BIODIVERSITE
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Etude et rapport internes à Consulter NATURA 2000 - Cavité minière de la Pause
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Rapport
7 - Carrefour rhône-méditerranée : exercice de planification territoriale stratégique : rapport d’étape ; schéma de cohérence des enjeux de l’etat : document intermédiaire (août 1994), rapport définitif (décembre 1995)
L’exercice de planification territoriale stratégique "carrefour Rhône-Méditerranée" a été lancé par une lettre de mission du Ministère de l’Equipement en juin 1993. Au débouché sud de la vallée du Rhône, il s’agit d’un espace charnière entre trois régions (le couloir languedocien, le couloir rhodanien, l’aire métropolitaine marseillaise) compris entre Orange, la Camargue, Nîmes et Fos. Susceptible de contribuer ultérieurement à l’élaboration d’une future directive territoriale d’aménagement, ce rapport d’étape (...)
URBANISME
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Rapport
8 - Diagnostic concernant le projet d’electricité de france dans le cadre de la vallée de la haute-romanche
Ce document fait suite à l’étude préliminaire de juin 1980 sur l’aménagement de la Haute-Romanche qui consiste en la construction d’un complexe hydroélectrique comprenant 2 chutes et 2 usines souterraines. Le projet affecte une partie non négligeable du parc national des Ecrins. Les impacts à moyen terme portent notamment sur le paysage, la faune et la flore des vallons ennoyés ; à plus long terme, ce sont des modifications importantes du site qu’il faut envisager au niveau de la climatologie et des (...)
URBANISME
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Guide - Manuel
9 - Identifier les zones humides et les prendre en compte dans les documents d’urbanisme
Ce guide a été élaboré par la DDT de Mayenne afin de permettre de prendre en compte les zones humides lors de l’élaboration ou de la révision des documents d’urbanisme, et ce afin d’en assurer une protection adaptée. Ce guide s’appuie sur la connaissance de la pédologie du département pour l’identification des zones humides. Il a également vocation, pour les documents d’urbanisme existants, à nourrir la réflexion le plus en amont possible sur la conception de projets en adéquation avec leur (...)
MILIEUX ET ESPACES NATURELS
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Livre
10 - Le retour à la rue : entre paysages et usages. rue des cascades et rue de l’ermitage. belleville, paris. juillet 2003. - rapport final.- 240 p. - synthèse.- 10 p.
Le but de cette recherche a été d’évaluer les politiques publiques de traitement paysager des rues résidentielles parisiennes et plus largement, d’examiner les effets sociaux et paysagers de ce qu’il est convenu d’appeler le retour à la rue (par opposition à l’urbanisme moderne et à la volonté du Corbusier de "briser la rue-corridor"). L’étude a été menée sur deux rues d’un des premiers secteurs de faubourg parisien préservé des rénovations massives, le secteur Mare et Cascades, à (...)
PAYSAGE
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Rapport
11 - Evaluation des mesures compensatoires de l’étude d’impact sncf du tgv méditerranée dans les départements de vaucluse et des bouches-du-rhône
Cette expertise, pilotée par la Direction Régionale de l’Environnement Provence-Alpes-Côte-d’Azur, consiste à évaluer la pertinence des mesures compensatoires proposées par la SNCF dans son étude d’impact sur le prolongement de la ligne TGV Sud-Est dans les domaines suivants : milieu physique (terrassements, hydrogéologie) ; milieu naturel (eaux superficielles, faune, flore, paysages). Elle se limite à la critique objective des mesures compensatoires annoncées et formule des recommandations qui (...)
URBANISME
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Guide - Manuel
12 - Guide méthodologique pour l’évaluation environnementale d’un plu
La démarche environnementale permet de s’assurer que l’environnement est pris en compte le plus en amont possible afin de garantir un développement équilibré du territoire. Elle est l’occasion de répertorier les enjeux environnementaux et de vérifier que les orientations envisagées dans le PLU ne leur portent pas atteinte. Les objectifs de l’évaluation environnementale sont ainsi de : · vérifier que l’ensemble des facteurs environnementaux ont été bien pris en compte lors de l ‘élaboration du PLU, · (...)
URBANISME
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Guide - Manuel à Consulter Guide méthodologique pour l'évaluation environnementale d'un PLU
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Revue - Périodique
13 - La feuille n° 8 : l’ agriculture durable, les circuits courts alimentaires
Journal électronique du cadre de vie, de l’ environnement, du développement et de l’ aménagement durables sur le thème des circuits courts alimentaires et l’ agriculture durable.
AGRICULTURE
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Etude et rapport internes
14 - Colloque international "paysages de la vie quotidienne, regards croisés entre la recherche et l’ action", 16 au 18 mars 2011, perpignan et girona : recueil des résumés des communications orales et posters
Le MEDDTL a lancé et financé le programme de recherche Paysage et développement durable, qui s’ est déroulé de 2005 à 2010. Ce programme vise à éclairer la décision publique, en focalisant la réflexion sur les processus d’ évolution des paysages en prenant en compte le dimension environnementale et économique du paysage. Des comparaisons entre l’ expérience française et celle d’autres paysages européens sont (...)
PAYSAGE
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Rapport
15 - Portrait de l’aire urbaine de blois
Que ce soit en vue de préparer desdocuments de planification local (schémas de cohérence territoriale) ou d’élaborer des contrats territoriaux (de ville, d’aggloméraion, de pays), la connaissance des territoires et de leur fonctionnement est un préalable incontournable.
DEVELOPPEMENT DURABLE - Concepts et politique
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Rapport
16 - Portrait de l’aire urbaine de montargis
La connaissance du fonctionnement des grandes agglomérations et de leurs proches périphéries est aujourd’hui tout à fait indispensable à la définition et à la mise en oeuvre des politiques et interventions urbaines. Ce document présente un état des lieux actualisé de l’aire urbaine étudiée.
DEVELOPPEMENT DURABLE - Concepts et politique
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Etude et rapport internes
17 - La périurbanisation en champagne-ardenne - travail et grands services de plus en plus loin du domicile
L’étude caractérise la région Champagne-Ardenne sur les plans démographique et économique et mesure son expansion sur la période récente. Elle s’inscrit dans une réflexion plus globale et qualitative sur les facteurs d’influence de la péri-urbanisation. Elle se base ainsi sur une approche du péri-urbain regroupant les territoires polarisés par l’emploi.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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Etude et rapport internes
18 - Schéma de cohérence territoriale de la région rémoise
Étude apportant quelques informations récentes sur le territoire du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) de la région rémoise en particulier sur les problématiques de l’étalement urbain, du logement social et de l’appareil productif.
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
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Etude et rapport internes à Consulter Schéma de cohérence territoriale de la région rémoise
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Livre
19 - Synthèses des travaux du groupe stratégique "projets innovants pour des villes durables".
Le groupe stratégique "Projets innovants pour des villes durables" s’est réuni en 2010-2011 avec l’objectif de favoriser la mise en œuvre de projets d’innovation dans différents domaines liés à la ville durable en identifiant, à partir de cas concrets, des points de blocage, des freins et des leviers sur lesquels s’appuyer. Il s’agissait également pour l’Etat de voir quel rôle il pouvait jouer, comment il pouvait intervenir pour atteindre cet objectif. Le rapport de synthèse présente le résultat des (...)
URBANISME
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Etude et rapport internes
20 - Jurbafil : les travaux juridiques en matière d’urbanisme de la dreal et des ddt(m) de paca - n° 1 - février 2016
DROIT
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