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Rapport
1 - Bilan actuel et vision prospective des émissions de co2 et polluants liés aux transports en auvergne
Cette étude, confiée au Centre d’Études Techniques de l’Équipement du Sud-Ouest, a nécessité de mobiliser les différents acteurs du territoire (autorités organisatrices de transport, gestionnaires de réseaux, exploitants), tant pour établir le bilan que pour identifier les éléments de projets entrant dans les divers scénarios. Elle a permis de repérer, au sein du territoire régional, les éléments fondamentaux intervenant dans les émissions liées aux transports. Toutefois, les données, parfois incomplètes ou (...)
TRANSPORT
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Rapport
2 - Programme régional de surveillance de la qualité de l’air en pays de la loire 2016-2021
La réglementation prévoit l’élaboration d’un PRSQA (Programme régional de surveillance de la qualité de l’air) sur 5 ans (arrêté ministériel du 21 octobre 2010). Le PRSQA de la région des Pays de la Loire est le premier à avoir été approuvé par le ministère le 19 juillet 2017. Validé par le directeur général de l’énergie et du climat (DGEC), il définit la stratégie, le programme de surveillance et précise les priorités d’actions d’Air pays de la Loire pour les 5 ans qui viennent sous forme de 16 fiches actions sur (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Etude et rapport internes
3 - Étude des conditions de reprise de la végétation sur les sites miniers alluvionnaires
L’orpaillage alluvionnaire est une activité minière menée en Guyane de manière industrielle depuis près de vingt ans. L’extraction du minerai dans le lit des cours d’eau et les terrasses alluviales impliquent des impacts importants sur les milieux d’origines. Différents itinéraires techniques d’exploitation, de réhabilitation et revégétalisation ont été élaborés et mis en place. Cette étude vise à connaître la pertinence de ces différentes méthodes afin de conclure sur des recommandations techniques (...)
FAUNE FLORE BIODIVERSITE
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Etude et rapport internes
4 - Evaluation des risques sanitaires sur la zi de lavéra-la mède
Cette nouvelle étude globale de Lavéra est réalisée par les pouvoirs publics pour évaluer l’impact sanitaire de l’ensemble des émissions industrielles impactant Martigues et ses environs et définir des priorités d’action en matière de réduction des émissions. Elle prend en compte les émissions des zones industrielles de Martigues-Lavéra et de la Mède, ainsi que les émissions des transports routier et maritime. Elle a été rendue publique le 23 juin 2011. La présentation réalisée le 23 juin 2011 par le cabinet (...)
SANTE PUBLIQUE
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Etude et rapport internes à Consulter Evaluation des risques sanitaires sur la ZI de Lavéra-La Mède
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Rapport
5 - Plan de prévention des risques d’inondation (ppri) des rivières arnon, cher et yevre sur la commune de vierzon (18).
Plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) des rivières ARNON, CHER et YEVRE sur la commune de Vierzon (18).
POLLUTIONS-NUISANCES
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Etude et rapport internes
6 - Le nouveau régime de responsabilité environnementale : les méthodes d’équivalence pour une réparation en nature
La loi « LRE » du 1er août 2008 crée un régime de responsabilité environnementale nouveau : l’exploitant d’une activité ciblée par la loi causant des dommages environnementaux graves devra désormais les réparer en nature (et non plus sous forme d’indemnisation financière), qu’il y ait ou non faute. Pour élaborer un projet de restauration, la loi préconise de privilégier les méthodes d’équivalence permettant de compenser les pertes de ressources et/ou de services écologiques issues du dommage, à qualité, type et (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Etude et rapport internes
7 - Application des méthodes d’équivalence à la pollution accidentelle du gave d’aspe
La Directive 2004/35/CE (DRE) et sa transposition dans la loi française (LRE) du 1er août 2008, créent un régime nouveau de responsabilité environnementale. L’exploitant d’une activité ciblée par la LRE qui cause des dommages environnementaux devra les réparer en nature, qu’il ait ou non commis une faute. La LRE préconise pour évaluer ces dommages, de privilégier les méthodes dites d’équivalence visant à compenser les pertes de ressources et/ou de services écologiques issues du dommage, à qualité, type et (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Rapport
8 - Synthèse sur l’état des sols de france
Cette synthèse met à la disposition d’un large public le premier état des lieux sur la qualité des sols de France métropolitaine et des Outre-mer. Elle repose sur un important travail d’acquisition et d’exploitation de données réalisé par le groupement d’intérêt scientifique sol depuis 10 ans. Elle résume les principales conclusions d’un ouvrage complet "État des sols en France, publié simultanément.
SOLS- SOUS SOL
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Guide - Manuel
9 - Le plomb dans les peintures : quelles obligations pour les propriétaires ?
Ce guide présente les risques d’intoxication par les peintures au plomb dans l’habitat. Il décrit les différentes techniques à appliquer et les travaux à entreprendre pour supprimer ces risques.
CONSTRUCTION HABITAT
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Guide - Manuel
10 - Guide des pratiques d’association et de concertation dans le cadre des pprt : appui à la mise en oeuvre de la réglementation liée à l’appréciation de la maîtrise des risques et de l’urbanisation
Ce guide propose un ensemble de principes et outils sur la pratique de l’association et de la concertation dans le cadre des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT). En se basant sur des bonnes pratiques et retours d’expériences, en France et à l’étranger, sur des processus impliquant une participation d’acteurs et de parties prenantes (Etat, porteurs de projets, élus, publics, associations environnementales…), ce document apporte un éclairage sur les défis et moyens d’aborder le débat (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Guide - Manuel
11 - Les inondations : dossier d’information
En France, le risque inondation concerne une commune sur trois à des degrés divers dont 300 grandes agglomérations. Deux millions de riverains sont concernés. Pour remédier à cette situation, l’amélioration de la prévision et de la prévention des inondations reste l’outil essentiel de l’Etat. Une meilleure information des populations exposées et la diminution de la vulnérabilité des biens situés dans les zones inondables sont à (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Guide - Manuel à Consulter Les inondations : dossier d'information
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Guide - Manuel
12 - Inondations : guide d’évaluation de la vulnérabilité des bâtiments vis-à-vis de l’inondation
Parmi les risques naturels susceptibles d’affecter le territoire français, l’inondation concerne une commune sur trois environ. Le nombre de personnes concernées annuellement est estimé à 80 000. Les bâtiments concernés sont des constructions existantes dont les choix de localisation et de parti constructif n’ont pas anticipé l’occurence inondation. Des mesures d’intervention sur ces bâtiments ont pour objectif de limiter les risques pour les personnes, limiter les dommages aux biens et limiter le délai (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Rapport
13 - Bassin de l’eure-amont : annuaire de la qualité des eaux superficielles - réseau annuel année 2004
Bilan 2004 de la qualité des eaux superficielles pour le bassin de l’Eure-amont.
EAU
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Rapport
14 - Bassin du loing - annuaire de la qualité des eaux superficielles - réseau annuel année 2004
Bilan 2004 de la qualité des eaux superficielles sur le bassin du Loing.
EAU
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Actes de congrès
15 - Cent cinquantième anniversaire des crues de 1856
Actes du colloque d’hydrotechnique qui s’est tenu les 31 mai et 1er juin 2006 sur les crues de 1856.
POLLUTIONS-NUISANCES
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Actes de congrès à Consulter Cent cinquantième anniversaire des crues de 1856
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Article de revue
16 - Zones à circulation restreinte : pour une amélioration de la qualité de l’air.
Primequal, programme de recherche inter-organismes pour une meilleure qualité de l’air, est un programme de recherche mis en œuvre par le Ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et par l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME). Il vise à fournir les bases scientifiques et les outils nécessaires aux décideurs et aux gestionnaires de l’environnement pour surveiller et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur afin de réduire les risques pour (...)
POLLUTIONS-NUISANCES
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Rapport
17 - Eléments d’évaluation environnementale des schémas de services : effets sur l’environnement des différents scénarios de la demande
Cette étude évalue les effets globaux des différents scénarios d’évolution de la demande de transport sur les émissions de polluants atmosphériques et de dioxyde de carbone.
TRANSPORT
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Brochure
18 - La loire en crue : étude de la propagation des crues et des risques d’inondation en loire moyenne
La Loire et ses affluents drainent 1/5è du territoire français. Le fleuve doit varier très fortement son débit de 11M3/s à Gien pendant l’été 1949 à 7000 m3/s en 1856 et 1866 dans la même ville. Cette brochure détaille par un schéma la crue importante, la forte crue et la très forte crue.
POLLUTIONS-NUISANCES
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Rapport
19 - Bassin du loing - annuaire de la qualité des eaux superficielles - réseau annuel année 2003
Bilan 2003 de la qualité des eaux superficielles du bassin du Loing.
EAU
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Profil environnemental régional
20 - L’environnement en hauts-de-france l’industrie au regard de l’environnement données 2014
Cet ouvrage fait partie intégrante du profil environnemental régional ; source d’information pour le grand public, le profil environnemental se veut également un outil d’aide à la décision et un document d’alerte. La plupart des données relatives à l’industrie sont publiées sous la responsabilité des producteurs de données, bien souvent les industriels eux-mêmes.
ENTREPRISES ET INDUSTRIES
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