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Le portail de tous les citoyens pour s’informer sur les enjeux de l’environnement
et du développement durable et trouver des services utiles

  • À propos
  • Biodiversité
    Les territoires métropolitains et ultramarins englobent des écosystèmes diversifiés (zones humides, milieux marins, forêts, montagnes, espaces agricoles et urbains).
    C’est ainsi que la France héberge 10 % des espèces connues et figure parmi les dix pays hébergeant le plus grand nombre d’espèces menacées au niveau mondial, du fait des pressions exercées par les activités humaines et de l’importance de ses territoires ultramarins répartis sur l’ensemble du globe.
    En réponse à ces enjeux, de multiples dispositifs de préservation de la biodiversité sont mis en place.
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    Biodiversité
    • La connaissance de la biodiversité
    • Les menaces sur la biodiversité
    • Les mesures de protection et de restauration de la biodiversité
    Milieux et paysages
    • Les sols et sous-sols
    • Les milieux humides
    • Les milieux littoraux et marins
    • Les milieux montagneux
    • Les milieux forestiers
  • Climat
    L’augmentation dans l’atmosphère de la concentration en gaz à effet de serre (GES) résultant des activités humaines (notamment la combustion des énergies fossiles, l’utilisation d’engrais de synthèse et la production de GES artificiels tels que les gaz réfrigérants ) perturbe les équilibres climatiques de long terme à l’échelle planétaire.
    L’ampleur du réchauffement et ses effets se concrétisent de façon différente (température, régime des pluies, montée des eaux, fréquence et ampleur des phénomènes météorologiques extrêmes, etc.) selon les régions et leur vulnérabilité.
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    Comprendre le changement climatique
    • Comprendre le changement climatique
    Émissions de gaz à effet de serre et empreinte carbone
    • Les émissions de gaz à effet de serre et l’empreinte carbone
    Atténuation des impacts du changement climatique
    • Limitation des émissions de gaz à effet de serre
    Adaptation au changement climatique
    • L’adaptation au changement climatique
  • Risques
    Le France est exposée à de nombreux phénomènes naturels susceptibles d’affecter l’intégrité des personnes et des biens et de perturber les activités économiques : inondations, tempêtes, cyclones, feux de forêts, mouvements de terrains… Leurs impacts sont susceptibles de s’amplifier sous l’effet du dérèglement climatique.
    En outre, on distingue cinq sources de risque technologique : les installations industrielles, les installations nucléaires, les grands barrages, les transports de matières dangereuses et les sites miniers.
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    Risques naturels
    • Les inondations
    • Les mouvements de terrain et les érosions cotières
    • Les éruptions volcaniques et les séismes
    • Les feux de forêts
    Risques technologiques
    • Les risques industriels
    • Les transports de matières dangereuses
    • Les autres risques technologiques
  • Santé
    Les acteurs économiques utilisent des substances chimiques dans leurs activités quotidiennes, qu’elles soient professionnelles ou privées.
    Ces substances peuvent se disséminer dans l’environnement et dégrader la qualité de l’eau, de l’air et des sols.
    Ces contaminations des écosystèmes sont de nature à produire des effets néfastes sur la santé humaine.
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    Impact sur la santé
    Polluants et nuisances
    • Les produits chimiques
    • Les bruits et les nuisances sonores
    • La radioactivité
    • Les ondes électromagnétiques
    Pollution des milieux
    • La pollution de l’air extérieur
    • Pollution de l’air intérieur
    • L’amiante
    • La pollution des sols
    • La pollution de l’eau douce
  • Économie
    La transition écologique appelle de profondes mutations du monde économique et de ses acteurs, aussi bien de la part des entreprises que des consommateurs, dans tous les secteurs.
    Ces changements sont technologiques, organisationnels, stratégiques. Ils concernent les modes de production, les modes de vie et de consommation, les savoir-faire et les compétences.
    Pour impulser, orienter, accompagner ces changements, une transition écologique réussie doit s’appuyer sur différents leviers et instruments à destination des acteurs économiques.
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    Outils économiques
    • La fiscalité environnementale
    Production et consommation responsables
    • Les dépenses pour la protection de l’environnement
    • Les pôles de compétitivité
    • L’affichage environnemental
    • Le commerce équitable
    • Les engagements pour la croissance verte (ECV)
    • Les nudges appliqués à l’économie verte
    • L’économie circulaire
    • L’économie de la fonctionnalité
    • L’utilisation des ressources naturelles
    Secteurs économiques
    • L’éco-conception des produits
    • Le tourisme
    • L’agriculture
    • Les déchets
  • Société
    Dans un monde confronté au changement climatique et à la perte de biodiversité, la transition écologique devient en enjeu majeur, tant pour nos sociétés que pour chaque citoyen.
    Elle interroge nos manières de produire, de consommer, d’urbaniser, ainsi que nos relations aux milieux naturels.
    Elle implique une conscience des responsabilités, une volonté et un pouvoir d’agir sur ces mutations écologiques, ainsi qu’un engagement de tous les acteurs (citoyens, associations, entreprises…).
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    Modes de vie, perception des enjeux environnementaux et des risques
    • Limites planétaires
    • Perception des enjeux par les citoyens
    • Le mode de vie des ménages
    Éducation à l’environnement et au développement durable
    • L’éducation au développement durable
    Participation du public
    • Cadre et grands principes de la participation du public
    Responsabilité sociétale des entreprises et organismes
    • La responsabilité sociétale des entreprises
    Services publics éco-responsables
    • Les achats publics durables
    • Les services publics écoresponsables
  • Aménagement
    La transition écologique est un défi considérable en matière d’aménagement du territoire, de logement, de transport et de mobilité.
    Elle se décline en de multiples objectifs : limiter l’artificialisation des sols et l’étalement urbain, développer les modes de transport sobres en carbone, promouvoir la rénovation énergétique des bâtiments, penser la ville durable en assurant la cohérence entre urbanisme et mobilité…
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    Transport et mobilité
    • Transport et mobilité
    Construction et logement
    • Le logement
  • Évaluation
    Les politiques de la transition écologique présentent deux caractéristiques : leurs impacts concernent des biens et des services qui sont souvent hors de la sphère de l’économie de marché et leurs effets se déploient sur un temps long.
    L’évaluation de ces politiques vise à apprécier leurs impacts, en qualifiant ou quantifiant leurs effets, pour juger de leur valeur au regard d’un ensemble de critères, dans l’objectif de les améliorer et d’éclairer la décision publique.
    Elle permet ainsi d’apprécier le bon usage des financements publics et la soutenabilité des politiques, des projets, ou des mesures vis-à-vis de l’environnement, du développement économique et du progrès social. Elle intègre de plus en plus souvent une dimension participative et citoyenne, avec la consultation et l’implication des parties prenantes et du public.
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    Objectifs de développement durable (ODD)
    • Les Objectifs de développement durable (ODD)
    Évaluation des politiques publiques
    • L’évaluation des politiques publiques
    Évaluation socio-économique
    • L’évaluation socio-économique
    Évaluation des écosystèmes et de leurs services (Efese)
    • L’évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques (Efese)
    Intégration et évaluation environnementales
    • L’évaluation environnementale
    Séquence Éviter Réduire Compenser (ERC)
    • Éviter, réduire, compenser » (ERC) : en quoi consiste cette démarche ?
  • Actualités
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  3. L’évaluation environnementale et demande d’examen au cas par cas

L’évaluation environnementale et demande d’examen au cas par cas

Cet article présente les démarches à suivre lorsqu’un projet ou un programme sont soumis à une évaluation environnementale au cas par cas. Cette évaluation n’est demandée que lorsque l’autorité environnementale la juge nécessaire.

L'évaluation environnementale et la demande d'examen au cas par cas

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