Stratégie thématique en faveur de la protection des sols [SEC(2006)620] [SEC(2006)1165] /* COM/2006/0231 final */

Mis à jour le | Commissariat général au développement durable

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Le sol est généralement défini comme la couche supérieure de la croûte terrestre. Il est constitué de particules minérales, de matières organiques, d’eau, d’air et d’organismes vivants. Le sol est l’interface entre la terre, l’air et l’eau et abrite la majeure partie de la biosphère.

La formation des sols étant un processus extrêmement lent, on peut considérer qu’il s’agit essentiellement d’une ressource non renouvelable. Le sol est une source de denrées alimentaires, de biomasse et de matières premières. Il sert de plate-forme pour les activités humaines, constitue un élément du paysage et du patrimoine culturel et joue un rôle central en tant qu’habitat et pool génique. Il assure des fonctions de stockage, de filtration et de transformation de nombreuses substances, y compris l’eau, les nutriments et le carbone. Il représente le puits de carbone le plus important au monde (1 500 gigatonnes). Ces fonctions doivent être protégées en raison de leur importance socio-économique et environnementale.

Le sol est un milieu extrêmement complexe et variable. Plus de 320 grands types de sols ont été répertoriés en Europe, chacun d’entre eux présentant des variations considérables en matière de propriétés physiques, chimiques et biologiques. La structure du sol est déterminante pour sa capacité de remplir ses fonctions. Toute dégradation de sa structure détériore également les autres milieux naturels et écosystèmes.

Le sol est soumis à une série de processus de dégradation ou de menaces : érosion, diminution de la teneur en matières organiques, contamination locale et diffuse, imperméabilisation, tassement, diminution de la biodiversité, salinisation, inondations et glissements de terrain. Dans des conditions climatiques arides ou sub-arides, la combinaison de certaines de ces menaces peut conduire à terme à la désertification.

Étant donné l’importance des sols et la nécessité d’enrayer leur dégradation, le sixième programme d’action pour l’environnement a préconisé l’établissement d’une stratégie thématique sur la protection des sols (ci-après dénommée « la stratégie »).

La Commission a commencé par présenter, en 2002, une communication qui a recueilli des conclusions favorables de la part des autres institutions européennes.

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